Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par Plomb’art, entreprise individuelle / société [forme juridique à compléter].
Siège social : 12 rue des Artisans, 94490 Ormesson-sur-Marne.
SIRET : [à compléter] — Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].
Téléphone : 01 82 83 63 86 — Email : contact@plombart.fr.
Directeur de la publication : [nom à compléter].

Hébergement

Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Assurance professionnelle

Plomb’art dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle et d’une garantie décennale couvrant l’ensemble de ses interventions, conformément à la réglementation en vigueur.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Plomb’art s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, sans garantie d’exhaustivité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.